Déposée le 17 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENOVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLIPSA'THERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENOVAL domicilié(e) 84, rue François de Chabot - 49360 - YZERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 051 057 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque CLIPSA'THERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENOVAL, Société par actions simplifiée - 84, rue François de Chabot - 49360 - YZERNAY - France - SIREN 328051057
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2012 n°2494760 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-21
Cadre dormant de fenêtre métallique, cadre dormant de porte métallique, chassis de fenêtre métallique, châssis de porte métallique, fenêtre métallique, fenêtre coulissante métallique, porte métallique, volet métallique, huisserie métallique. Cadre dormant de fenêtre non métallique, cadre dormant de porte non métallique, châssis de fenêtre non métallique, châssis de porte non métallique, fenêtre non métallique, fenêtre coulissante non métallique, porte non métallique, volet non métallique, huisserie non métallique. Garniture de fenêtre non métallique, garniture de porte non métallique, dormant d'ouverture de meuble, porte de meuble, huisserie de meubles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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